Termes et conditions

1. Introduction

Bienvenue sur le site de Kytran Empowerment Inc. En accédant à notre site web à l’adresse www.kytranempowerment.com, vous acceptez de respecter les présentes Conditions Générales.
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2. Droits de Propriété Intellectuelle

Tout le contenu, les documents et les éléments de propriété intellectuelle présents sur le site de Kytran Empowerment Inc. sont la propriété exclusive de Kytran Empowerment Inc. et/ou de ses concédants. Tous les droits sont réservés.

Vous pouvez accéder à ce contenu pour un usage personnel uniquement. Il vous est interdit de :

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Toute utilisation non autorisée pourra faire l’objet de poursuites légales.

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3. Comptes Utilisateurs

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En cas d’accès non autorisé ou de violation de sécurité, vous devez nous en informer immédiatement. Kytran Empowerment Inc. décline toute responsabilité quant aux pertes ou dommages résultant d’un accès non autorisé à votre compte.

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4. Limitation de Responsabilité

Kytran Empowerment Inc., y compris ses dirigeants, administrateurs, employés et partenaires, ne pourra être tenu responsable de :

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• Toute perte de données, problème technique ou interruption d’accès.

• Toute erreur ou omission dans le contenu.

L’utilisation de ce site se fait à vos propres risques.

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5. Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser et de dégager Kytran Empowerment Inc. de toute responsabilité en cas de :

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• Violation des présentes conditions.

• Atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou à toute loi applicable.

6. Divisibilité

Si une disposition de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions resteront pleinement en vigueur.

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7. Modifications des Conditions

Kytran Empowerment Inc. se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour ces Conditions à tout moment. Il est de votre responsabilité de les consulter régulièrement.
La poursuite de l’utilisation du site vaut acceptation des nouvelles conditions.

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8. Cession

Kytran Empowerment Inc. peut céder, transférer ou sous-traiter ses droits et obligations à tout moment, sans préavis.
Vous ne pouvez pas céder ou transférer vos droits sans notre autorisation écrite.

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9. Accord Intégral

Ces Conditions, ainsi que tout autre avis légal publié sur notre site, constituent l’accord intégral entre vous et Kytran Empowerment Inc.
Elles remplacent tous les accords antérieurs relatifs à l’utilisation du site.

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10. Droit Applicable & Juridiction

Ces Conditions sont régies par les lois de la province de Québec, Canada.
Tout litige sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux provinciaux et fédéraux situés au Québec.